CGV
Conditions Générales de Vente pour la Vente de Pièces en Céramique Grès et Poterie
Objet des Conditions Générales de Vente (CGV) Les présentes CGV régissent les conditions de vente et d’achat des pièces en céramique grès et poterie entre le vendeur et l’acheteur.
Produits et Descriptions Les pièces en céramique grès et poterie sont décrites avec précision sur notre site ou dans nos catalogues. Les photographies sont fournies à titre illustratif, et de légères variations de couleur ou de texture peuvent exister compte tenu du caractère artisanal de nos créations.
Prix et Paiement Les prix des pièces sont indiqués en devise locale et n’incluent pas les frais de livraison ou les éventuelles taxes. Le paiement s’effectue par les moyens de paiement acceptés, tels que spécifiés sur notre site ou lors de la commande.
Commande et Livraison L’acheteur peut passer commande en ligne ou par tout autre moyen de communication prévu. Une fois la commande confirmée et le paiement reçu, nous nous engageons à expédier les pièces dans les meilleurs délais. Les frais de livraison et les délais seront précisés lors de la commande.
Droit de Rétractation Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de [nombre de jours] à compter de la réception des pièces pour les retourner, sous certaines conditions. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Responsabilité et Garantie Les pièces en céramique grès et poterie sont fabriquées avec le plus grand soin. Toutefois, en raison de leur nature artisanale, de légères variations ou imperfections peuvent survenir, ce qui fait partie de leur charme unique. En cas de défaut majeur, nous nous engageons à remplacer ou rembourser le produit défectueux, sous réserve d’une réclamation dans les délais impartis.
Propriété Intellectuelle Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux pièces en céramique grès et poterie, y compris les dessins, modèles et marques déposées, restent la propriété du vendeur.
Confidentialité des Données Les informations personnelles collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Les données ne seront pas divulguées à des tiers sans consentement préalable.
Litiges et Droit Applicable En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents du lieu de résidence du vendeur seront seuls compétents. Les présentes CGV sont régies par le droit du pays où est établi le vendeur.
En passant commande, l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente.